Charte

“En passant par Ma Lorraine” est un blog d’expression libre. contributeur, vous devenez membre de la communauté qui anime ce blog. Vous avez alors la liberté de susciter, d’animer et de faire vivre le débat par vos contributions. Le blog est un lieu de liberté placé sous votre seule responsabilité. En devenant contributeur de “En passant par Ma Lorraine”,par vos contenus, quels qu’ils soient, vous vous engagez à respecter la présente Charte de participation. La charte applicable est celle en vigueur au jour de votre contribution.
 
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Un identifiant vous est attribué qui signe toutes vos contributions, commentaires, billets de blogs ou articles.
Toute usurpation d’identité, ou choix d’un pseudo visant à créer une confusion sur l’identité du contributeur, pourra donner lieu à une suppression des droits de participation.
2. Respecter les autres, respecter les textes en vigueur
Vous vous engagez à ce que vos contributions (1) soient dénuées de :
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  • propos injurieux, diffamatoires, envers une personne ou un groupe de personnes, en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation, ou une religion;
  • propos injurieux, diffamatoires, envers une personne ou un groupe de personnes, en raison de leur sexe, de leur orientation sexuelle ou de leur handicap;
  • propos propos injurieux, diffamatoires, portant atteinte à la vie privée, au droit à l’image, ou aux droits de la personnalité de quiconque;
  • propos portant atteinte à la dignité humaine;
  • provocation à la violence, au suicide, au terrorisme et à l’utilisation, la fabrication ou la distribution de substances illégales ou illicites;
  • provocation, apologie ou incitation à commettre des crimes ou des délits et plus particulièrement des crimes contre l’humanité;
  • violation du droit de la propriété intellectuelle, y compris le droit des marques;
  • contenu à des fins de réclame, de propagande, de prosélytisme
  • fausses nouvelles.
En outre, invectives et harcèlement n’ont pas leur place dans le blog, dont l’objectif est de permettre un débat libre et de qualité.
Cette liste est non exhaustive et le respect des textes en vigueur, même non spécifiquement mentionnés ici, est requis.
 
3. Respecter le droit d’auteur et la propriété intellectuelle
Vous déclarez et garantissez disposer de tout droit et autorisation requis pour l’exploitation d’un quelconque contenu dans le cadre de chacune de vos contributions de façon à ne pas violer les droits des tiers (droit d’auteur appliqué aux photographies, images, textes; droit à l’image…).
A toutes fins utiles, notez que si une personne, qui vous avait autorisé à utiliser son image ou une de ses créations, retire cette autorisation, vous devrez procéder à toutes mesures utiles pour respecter ses droits selon les lois et règlements en vigueur.
Vous avez la liberté de susciter, d’animer et de faire vivre le débat par vos contenus et vos contributions, il est entendu que vous publiez vos contributions et/ou commentaires à titre gracieux et que leur mise en ligne ne donne donc droit à aucune rémunération, ce que vous acceptez expressément.
La contribution et/ou commentaire que vous mettez en ligne sur “En passant par Ma Lorraine” reste votre seule et entière propriété.
Il est précisé que si “En passant par Ma Lorraine” a le moindre doute sur le fait que vous n’ayez pas nécessairement toutes les autorisations utiles à la publication de votre contribution et/ou commentaire, “En passant par Ma Lorraine” pourra vous demander tous justificatifs et suspendre cette contribution et/ou commentaire dans l’attente de votre réponse. De même, “En passant par Ma Lorraine” pourra supprimer du blog, à sa convenance et à tout moment, tout contenu afin d’assurer notamment le bon fonctionnement du site et le respect de la Charte Editoriale et des CGV.
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Vous êtes toutefois informés que le stockage des contributions et/ou commentaires implique la compression et l’encodage automatique de tout ou partie des éléments de votre contribution et/ou commentaire, de certains de vos contenus (notamment vidéos) et que ces opérations peuvent parfois engendrer intrinsèquement des dégradations éventuelles de qualité. En conséquence, vous en acceptez et assumez la responsabilité pleine et entière, notamment vis-à-vis de tous tiers. “En passant par Ma Lorraine” fera néanmoins tous ses efforts pour vous assurer une qualité optimale de diffusion de vos contributions et/ou commentaires.
 
4. Votre responsabilité
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